Peut-on cumuler plusieurs primes énergies

Il est possible de bénéficier de plusieurs aides énergies lors de la réalisation de travaux de rénovation énergétique. Il est possible de cumuler, simultanément, plusieurs Primes énergies ainsi que d’autres aides comme MaPrimeRénov’, l’écoprêt à taux zéro (Eco-PTZ) ou la TVA réduite à 5,5%. Seul le dispositif Habiter Mieux n’est pas cumulable.

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Les informations essentielles de l'article

  • Cumuler plusieurs primes énergies : il est possible de cumuler plusieurs Primes énergie simultanément. Cependant une seule Prime énergie peut être affectée par travaux.
  • Cumuler une Prime énergie et un autre dispositif : il est possible de cumuler une Prime énergie avec d’autres aides et dispositifs pour la transition écologique (MaPrimeRénov’, etc.).
  • Les aides cumulables : MaPrimeRénov’, l’Eco-PTZ et la TVA à taux réduit.
  • Simulation de l’installation d’un panneau solaire thermique de 10.000€ avec une Prime énergie de 1.000€ et MaPrimeRénov’ de 3.000€ : reste à charge : 6.000€

Cumuler les primes énergies

Il est possible de cumuler plusieurs primes énergies en même temps. Cependant, il n’est pas possible de bénéficier de 2 Primes énergies pour les mêmes travaux.

Elle peut aussi être cumulée avec d’autres dispositifs d’aides énergétiques comme MaPrimeRénov’, l’écoprêt à taux zéro et la TVA réduite.

Cumuler une Prime énergie et Habiter Mieux
S’il est possible de cumuler plusieurs aides énergies, il n’est pas possible d’en cumuler une avec le dispositif Habiter Mieux de l’Agence nationale de l’habitat (Anah).

Le tableau ci-dessous recense les primes cumulables entre elles.

Cumul Prime énergie MaPrimeRénov’ Eco-PTZ Habiter Mieux
Prime énergie

✔️

✔️

MaPrimeRénov’

✔️

✔️

Eco-PTZ

✔️

✔️

Habiter Mieux

1. Cumuler plusieurs primes énergies

Il est possible de cumuler plusieurs Primes énergies simultanément à condition qu’elles ne concernent pas les mêmes travaux. Une seule Prime CEE peut être allouée par travaux de rénovation énergétique.

La Prime énergie a été créée par l’État. Son montant peut atteindre jusqu’à 4.000€ (chauffage) ou jusqu’à 20€/m2 (isolation).

Elle est versée par des organismes privés, comme les fournisseurs d’énergie et les grandes enseignes :

La prime Coup de pouce
Il existe une Prime énergie améliorée lors de travaux de rénovation énergétique spécifique intitulée le Coup de pouce. Elle se divise en 2 : le Coup de pouce chauffage et le Coup de pouce isolation. La première aide ne concerne que le remplacement d’un chauffage ancien par un modèle récent et la seconde ne concerne que les travaux d’isolation des combles, du toit et des planchers.

2. Cumuler une Prime énergie et MaPrimeRénov’

Il est possible de percevoir, pour de mêmes travaux, une Prime énergie et MaPrimeRénov’.

MaPrimeRénov’ est une aide de l’État accessible à tous pour financer des travaux de rénovation énergétique qui a remplacé l’ancien Crédit d’impôt à la transition écologique (CITE). Son montant peut atteindre jusqu’à 10.000€ et ne peut pas dépasser 90% du coût total des travaux effectués.

MaPrimeRénov’ est ouverte à tous les propriétaires, occupants ou bailleurs, ainsi qu’à tous les copropriétaires. Cette aide forfaitaire est calculée en fonction des revenus des ménages et du gain écologique des travaux.

couleurs prime renov

Barèmes et couleurs de MaPrimeRénov' en fonction des revenus

3. Cumuler une Prime CEE avec d’autres dispositifs d’aide à la rénovation

La Prime énergie est cumulable avec d’autres dispositifs énergétiques comme l’écoprêt à taux zéro et la TVA réduite à 5,5%.

L’écoprêt à taux zéro est un prêt sans condition de ressources, l’emprunteur pourra bénéficier d’un taux zéro : il n’aura donc aucun intérêt à rembourser, mais seulement le capital.

Le montant du prêt est compris entre 7.000€ et 30.000€ pour financer exclusivement des travaux de rénovation énergétique des bâtiments. Il peut être remboursé sur une durée allant jusqu’à 15 ans.

Enfin, les clients effectuant des travaux de rénovation énergétique pourront automatiquement bénéficier d’un taux de TVA réduit (10% voire 5,5% sur certains travaux) qui viendra diminuer la facture globale.

Taux de TVA réduit
Le taux de TVA réduit n’est pas soumis à des conditions de ressources et peut être cumulé avec la perception d’une prime énergie CEE.

Simulations de travaux effectués avec des primes énergies cumulées

Pour financer des travaux de rénovation énergétique, il est possible de cumuler une Prime énergie avec MaPrimeRénov’, l’éco-PTZ ainsi que la TVA à taux réduit.

Aides non cumulables
Il n’est pas possible de cumuler plusieurs Primes énergies pour les mêmes travaux. Il n’est aussi pas possible de cumuler une Prime énergie avec le dispositif Habiter Mieux.

1. Installation d’un panneau solaire thermique avec une Prime énergie et MaPrimeRénov’

Simulation de l’installation d’un panneau solaire thermique avec une Prime énergie et MaPrimeRénov’ cumulées dans 3 maisons de surfaces différentes (50m2, 100m2 et 150m2)

  • Montant de l’installation, pose incluse : de 10.000€ à 14.000€
Surface Montant de l’installation Montant Prime énergie Montant MaPrimeRénov’ Reste à charge
50m2 10.000€ 1.000€ 3.000€ 6.000€
100m2 12.000€ 1.000€ 3.000€ 8.000€
150m2 14.000€ 1.000€ 3.000€ 10.000€

2. Installation du même panneau solaire thermique avec une Prime énergie et un éco-PTZ

Simulation de l’installation d’un panneau solaire thermique avec une Prime énergie et un écoprêt à taux zéro dans 3 maisons de surfaces différentes (50m2, 100m2 et 150m2)

  • Montant de l’installation, pose incluse : de 10.000€ à 14.000€
  • Durée de l’écoprêt à taux zéro (Eco-PTZ) : 10 ans
  • Reste à charge : 0€
Surface Montant de l’installation Montant Prime énergie Montant éco-PTZ Mensualités
50m2 10.000€ 1.000€ 9.000€ 75€
100m2 12.000€ 1.000€ 11.000€ 92€
150m2 14.000€ 1.000€ 13.000€ 109€

Souscrire à une Prime énergie

Pour bénéficier des aides, les ménages doivent respecter certaines conditions et procédures spécifiques. Souscrire une Prime énergie se déroule généralement en ligne.

demande prime energie

1. Les étapes de souscription d’une Prime énergie avant travaux

  1. Identifier l’organisme de son choix
  2. S’inscrire et faire une demande de prime sur le site de l’organisme choisi
  3. Réception d’une lettre d’engagement par laquelle l’organisme s’engage, si les critères sont respectés, à vous verser la prime énergie correspondant à vos travaux
  4. Renseigner un type de travaux parmi les travaux éligibles et créer le dossier travaux
  5. Réceptionner l’attestation sur l’honneur
  6. Réalisation des travaux par un professionnel RGE

2. Les étapes de souscription d’une Prime énergie après travaux

  1. Envoyer le dossier complet à l’organisme
  2. Réception et versement de la Prime énergie sous la forme d’un virement, bon d’achat ou chèque.

3. Les pièces justificatives nécessaires

  • Devis des travaux daté et signé
  • Facture des travaux
  • L’attestation sur l’honneur
  • La qualification RGE du professionnel

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Les deux dispositifs sont cumulables et complémentaires afin de diminuer au maximum le reste à charge pour le client.

L’éco-prêt à taux zéro et la prime énergie sont cumulables. L’éco-prêt à taux zéro permettra de financer à des conditions avantageuses le reste à charge pour le client.

Il est possible de cumuler les deux aides. Le taux réduit de TVA (10% ou 5,5% selon les cas) s’applique automatiquement sans condition de ressources.