Fiche CEE

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Bar-th-127

Les fiches d’opérations standardisées BAR (Bâtiments résidentiels) regroupent les travaux réalisables dans une habitation. Elles se répartissent en 4 catégories : l’enveloppe, les équipements, les services et la partie thermique. Elles représentent 85% des CEE délivrés. Il existe des aides disponibles (MaPrimeRénov’, Prime énergie, écoprêt à taux zéro) pour financer l’installation d’une VMC.

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Bar-th-127

: l’essentiel

Coût moyen VMCJusqu’à 3.000€
Secteur d’applicationRésidentiel, agriculture, tertiaire,
Industrie, réseau, transport
Montant Bar-th-127 (selon ressources et région)4.000€ à 8.000€

Qu’est-ce que la fiche standardisée Bar-th-127 ?

Les fiches BAR se trouvent dans un catalogue d’opération standardisées. Ces opérations sont reportées sous forme de fiches permettant de calculer rapidement et de façon forfaitaire le nombre de kWh cumac résultant de la mise en œuvre de cette opération.

Qu’est-ce que le cumac ?

Il s’agit d’une unité de qualification, elle définit l’effort entrepris dans le cadre des économies d’énergie. Cette mesure est employée dans le calcul des certificats d’économie d’énergie, ou CEE.

Ces fiches d’opérations standardisées d’économies d’énergie (OSEE) ont un caractère réglementaire et font l’objet d’arrêtés ministériels. Elles représentent 85% des CEE délivrés. Les CEE (Certificats d’Economie d’Energie) sont des primes qui permettent de financer des travaux d’énergie.

Secteur d’applicationDénominationMontant
Résidentiel | Agriculture | Tertiaire | Industrie | Réseau | TransportÉquipement | Services | Thermique | Utilité | EnveloppeSelon les ressources et la région habitée :
4.000€ à 8.000€
Les types de fiches CEE et leur montant

Quel est le montant du CEE en kWh cumac ?

Nécessaire pour calculer les économies d’énergie réalisées par une installation tout au long de sa durée de vie, un kWh cumac est estimé à environ 8€. Il se calcule de la manière suivante :

CEE = gain annuel (kWh) x durée de vie (an) x coefficient d’actualisation

Simulations du montant du CEE

Pour obtenir le montant de la prime CEE, des simulations de deux installations de VMC dans des logements différents vont être réalisées.

Simulations d’installation d’une VMC

Montant moyen VMC simple flux2.000€
Coût de l’installation1.500€
Zone géographiqueH1 (Nord, froid)
Revenus du ménageMoyens
Montant moyen prime1.200 à 1.900€
VMC en zone climatique 1 pour un appartement
Montant moyen VMC simple flux2.000€
Coût de l’installation1.500€
Zone géographiqueH2 (Ouest, tempéré)
Revenus du ménageMoyens
Montant moyen prime1.550 à 2.500€
VMC en zone climatique 2 pour une maison individuelle

Le montant de la prime dépend du type d’habitation (appartement ou maison individuelle) et de la zone climatique :

  • H1 (climat froid) : prime plus élevée
  • H2 (climat tempéré) : prime moyennement élevée
  • H3 (climat chaud) : prime moins élevée
carte de france en fonction des besoins énergétiques (climat froid tempéré chaud)

❄️ H1 (climat froid) : -9°C
⛅️ H2 (climat tempéré) : -6°C
☀️ H3 (climat chaud) : -3°C

Quelles sont les conditions de délivrance du CEE ?

Les conditions de délivrances du CEE sont précises. Plusieurs critères doivent être remplis pour y avoir accès, comme par exemple la réalisation des travaux par un professionnel reconnu garant de l’environnement (RGE).

1. Certification nécessaire

Pour une installation individuelle :

  • Système a un avis technique du CSTB
  • Caisson double flux certifié NF 205

Pour une installation collective :

  • Système a un avis technique du CSTB
  • Bouches d’extraction hygroréglables certifiées CSTBat
  • Caisson de ventilation basse consommation [puissance électrique absorbée pondérée inférieure ou égale à 0.25WThC/(m3/h)] au débit pondéré, et sa courbe aéraulique est montante, sinon il est standard

2. Travaux réalisés par un artisan RGE

Les artisans qui possèdent la mention professionnelle RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) sont les seuls à pouvoir réaliser des travaux d’économie d’énergie donnant accès aux aides telles que l’écoprêt à taux zéroMaPrimeRénov’ ou encore la Prime énergie CEE.

3. Preuve de l’opération

Les pièces justificatives doivent contenir les preuves suivantes :

  • Mise en place d’un système de VMC simple flux hygroréglable (A ou B)
  • Document du fabricant indiquant la marque, les références
  • Puissance électrique absorbée pondérée du caisson de ventilation
  • Type de caisson de ventilation (si installation collective)
  • Classe d’efficacité énergétique selon le règlement européen n°1254/2014, Commission du 11 juillet 2014

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Foire aux questions

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