Fonctionnement pompe à chaleur

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Réglementation bruit pompe à chaleur (PAC)

Une pompe à chaleur est un système de chauffage qui peut causer des nuisances sonores pour le voisinage ou le particulier. Il existe des lois à respecter en termes de bruit pour ne pas gêner le voisin et afin de ne pas être attaqué en justice.

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Vos travaux financés jusqu’à 90%

Réglementation bruit pompe à chaleur (PAC)

: l’essentiel

Bruit moyen d’une PACEntre 45 et 65dB
Distance à respecter avec les voisins20 mètres
Actions possiblesRèglement à l’amiable, recours au Maire, action en justice, dépôt de plainte

Quel doit être le niveau sonore maximal d’une pompe à chaleur ?

Le niveau sonore d’une pompe à chaleur est généralement compris entre 45 et 65dB, avec les plus grosses pointes atteintes lorsque le mode dégivrage est activé.

Pour savoir si une PAC est à l’origine de nuisance sonore, il faut mesurer la différence entre le bruit ambiant et le bruit généré par la PAC. Cette différence doit être inférieure à 5dB la journée (de 7h à 22h) et inférieure à 3dB la nuit (de 22h à 7h).

pac air air icon

PAC Air – Air
env. 65dB

pac air eau icon

PAC Air – Eau
env. 57dB

pac hydrothermique icon

PAC Eau – Eau
env. 45dB

pac geoothermique icon

PAC Géothermique
Pas de nuisance

pac solarothermique icon

PAC Solarothermique
Pas de nuisance

Bruit de l’unité extérieure selon le type de pompe à chaleur

Quels sont les éléments les plus bruyants d’une pompe à chaleur ?

Les éléments les plus bruyants d’une PAC sont le compresseur et le ventilateur qui peuvent générer des vibrations. C’est donc l’unité extérieure des PAC aérothermiques qui causent le plus de nuisances sonores.

Au contraire, les PAC géothermiques sont plus silencieuses : l’unité intérieure qui comprend le compresseur est isolée pour réduire le bruit de fonctionnement.

Quelle est la distance minimum à avoir entre sa pompe à chaleur et ses voisins ?

Pour éviter toutes nuisances sonores, il est interdit d’installer l’unité extérieure d’une pompe à chaleur à moins de 20 mètres du logement de ses voisins.

Comment éviter d’acheter et d’installer une pompe à chaleur bruyante ?

Des solutions existent pour éviter qu’une PAC ne génère des nuisances sonores comme veiller à acheter un modèle de PAC silencieux, choisir un emplacement adapté pour son installation et confier cette dernière à un professionnel qualifié.

1. Choisir un type de pompe à chaleur silencieux

Les PAC aérothermiques (air-air et air-eau) captent les calories de l’air : à cause des vibrations créées par la ventilation de l’unité extérieure, elles sont plus bruyantes.

Les PAC géothermiques puisent les calories dans le sol ou l’eau souterraine via des capteurs enfouis, elles sont plus silencieuses.

Réglementation bruit : notre sélection de pompe à chaleur

daikin logo
Daikin Emura
PAC air-air réversible
daikin emura
  • Prix1 800 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • Puissance2kW à 5kW
  • UsageChauffage, Climatisation
  • TechnologieRéversible
  • ConsommationA+++ (chauffage), A+++ (climatisation)
  • COP4 à 5
  • Niveau sonore unité intérieure19dB(A) à 46dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure46dB(A) à 49dB(A)
  • Dimension unité intérieure (H x L x P)305mm x 900mm x 214mm
  • Dimension unité extérieure (H x L x P)552mm x 850mm x 350mm
  • Durée de vieNon communiqué
  • Poids12kg / 32kg à 50kg
daikin logo
Daikin Perfera
PAC air-air réversible
daikin perfera
  • Prix1 900 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • Puissance2kW à 4,2kW
  • UsageChauffage, Climatisation
  • TechnologieRéversible
  • ConsommationA+++ (chauffage), A+++ (climatisation)
  • COP4.1 à 5.1
  • Niveau sonore unité intérieure19dB(A) à 47dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure47dB(A) à 49dB(A)
  • Dimension unité intérieure (H x L x P)295mm x 778mm x 272mm
  • Dimension unité extérieure (H x L x P)550mm x 765mm x 285mm
  • Durée de vieNon communiqué
  • Poids8kg à 13.5kg / 25.5kg à 50kg
logo hitachi removebg preview
Hitachi Mokai Mural
PAC air-air inverter
hitachi mokai
  • Prix1 200 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • Puissance2kW à 5kW
  • UsageChauffage, Climatisation
  • TechnologieInverter
  • ConsommationA++ (chauffage), A++ (climatisation)
  • COP3.40 à 4.77
  • Niveau sonore unité intérieure19dB(A) à 46dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure47dB(A) à 51dB(A)
  • Dimension unité intérieure (H x L x P)280mm x 780mm x 230mm
  • Dimension unité extérieure (H x L x P)548mm x 750mm x 288mm
  • Durée de vieNon communiqué
  • Poids8.5kg / 32.5kg à 39kg
logo hitachi removebg preview
Hitachi Takai Mural
PAC air-air inverter
hitachi takai
  • Prix2 000 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • Puissance2.5kW à 5kW
  • UsageChauffage, Climatisation
  • TechnologieInverter
  • ConsommationA++ (chauffage), A++ (climatisation)
  • COP3.58 à 5.40
  • Niveau sonore unité intérieure20dB(A) à 47dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure47dB(A) à 51dB(A)
  • Dimension unité intérieure (H x L x P)295mm x 900mm x 210mm
  • Dimension unité extérieure (H x L x P)600mm x 792mm x 299mm
  • Durée de vieNon communiqué
  • Poids11kg / 37kg à 51kg
Logo Atlantic
Atlantic Takao M1
PAC air-air réversible inverter
atlantic takao m1
  • Prix2 300 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • Puissance2,8kW à 6,3kW
  • UsageChauffage, Climatisation
  • TechnologieRéversible et Inverter
  • ConsommationA+ (chauffage), A++ (climatisation)
  • COP4
  • Niveau sonore unité intérieure22dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure45dB(A)
  • Dimension unité intérieure (H x L x P)270mm x 784mm x 224mm
  • Dimension unité extérieure (H x L x P)663mm x 541mm x 290mm
  • Durée de vieNon communiqué
  • Poids8kg / 23kg
Logo Atlantic
Atlantic Takao M2
PAC air-air réversible inverter
atlantic takao m2
  • Prix1 500 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • Puissance2kW à 5,4kW
  • UsageChauffage, Climatisation
  • TechnologieRéversible et Inverter
  • ConsommationA+ (chauffage), A++ (climatisation)
  • COP4
  • Niveau sonore unité intérieure20dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure46dB(A)
  • Dimension unité intérieure (H x L x P)270mm x 834mm x 222mm
  • Dimension unité extérieure (H x L x P)663mm x 541mm x 290mm
  • Durée de vieNon communiqué
  • Poids10kg / 23kg
Mitsubishi Logo
Mitsubishi Mural Design MSZ-EF
PAC air-air inverter
mitsubishi mural design msz ef removebg preview
  • Prix2 217 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • Puissance3,20kW
  • UsageChauffage, Climatisation
  • TechnologieInverter
  • ConsommationA++ (chauffage), A+++ (climatisation)
  • COP4,63
  • Niveau sonore unité intérieure21 à 60dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure58dB(A)
  • Dimension unité intérieure (H x L x P)299mm x 885mm x 195mm
  • Dimension unité extérieure (H x L x P)550mm x 800mm x 285mm
  • Durée de vieNon communiqué
  • Poids unité intérieure11,5kg
  • Poids unité extérieure30kg
Mitsubishi Logo
Mitsubishi SUZ-KA VA4
Pompe à chaleur air-air
mitsubishi pac gainable air air
  • Prix2 600 €
  • Appartement
  • Maison
  • Remplacement d’appareil
  • Puissance3,6kW à 7,1kW
  • UsageChauffage, Climatisation
  • TechnologieGainable, inverter
  • COP3,40
  • TempératureBasse température
  • ConsommationA+ mode chaud et A mode froid
  • Niveau sonore unité intérieure
  • Niveau sonore unité extérieure49dB(A) à 55dB(A)
  • Dimension unité intérieure
  • Dimension unité extérieure550mm x 800mm x 285mm
  • Durée de vie20 ans
  • Poids35kg
logo de dietrich
De Dietrich Clim’up SMART
Pompe à chaleur air-air
de dietrich smart
  • Prix1 800 €
  • Appartement
  • Maison
  • Remplacement d’appareil
  • Puissance1kW à 8kW
  • UsageChauffage, Climatisation
  • TechnologieRéversible, gainable
  • Durée de vie20 ans
  • TempératureBasse température
  • ConsommationA+ mode chaud et A++ mode froid
  • Niveau sonore unité intérieure20dB(A) à 42dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure50dB(A) à 56dB(A)
  • Dimension unité intérieure292mm x 792mm x 198mm
  • Dimension unité extérieure546mm x 723mm x 290
  • COP4,2
  • Poids9kg (intérieure) et 25kg (extérieure)
Logo Atlantic
Atlantic Alféa Extensa Duo A.I.
PAC air-eau
Atlantic Alféa Extensa Duo A.I.
  • Prix9 580 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • Puissance5,5kW
  • UsageECS, Chauffage, Climatisation
  • TechnologieBasse température, réversible, ballon d’eau chaude sanitaire
  • ConsommationA+++ / A++
  • COP4,32
  • TempératureJusqu’à 55°C
  • Niveau sonore unité intérieure32dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure35dB(A)
  • Dimension unité intérieure1863mm x 648mm x 684mm
  • Dimension unité extérieure635mm x 886mm x 353mm
  • Durée de vie20 ans
  • Poids unité intérieureJusqu’à 363kg
  • Poids unité extérieure39kg
Logo Daikin
Daikin Altherma 3 H HT – Bi-Bloc
PAC air-eau
pompe a chaleur daikin altherma 3h ht bi bloc monophase
  • Prix10 000 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • PuissanceDe 8 à 12kW
  • UsageECS, Chauffage, Climatisation
  • TechnologiesRéversible, split, gainable
  • ConsommationA+++
  • COPEntre 2 et 3
  • TempératureHaute température
  • Niveau sonore intérieure30dB(A)
  • Niveau sonore extérieure32dB(A)
  • Dimension unité intérieureNon communiqué
  • Dimension unité extérieure1003mm X 1270mm X 533mm
  • Durée de vie20 ans
  • PoidsN.C. (intérieure) et 146kg (extérieure)
Logo Hitachi
Hitachi YUTAKI S R32
PAC air-eau
hitachi yutaki s r32
  • Prix7 000 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • Puissance11kW
  • UsageECS, Chauffage, Climatisation
  • TechnologieHaute température, inverter
  • TempératureJusqu’à 60°C
  • ConsommationA+++ / A++
  • COP4.6
  • Niveau sonore unité intérieure37dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure54dB(A) à 67dB(A)
  • Dimension unité intérieure (H x L x P)Minimum 712mm x 450mm x 275mm
  • Dimension unité extérieure (H x L x P)629mm x 799mm x 300mm
  • Durée de vieNon communiqué
  • Poids unité intérieureDe 37 à 136kg
  • Poids unité extérieure44kg
Logo Atlantic
Atlantic Alféa Excellia Duo A.I.
PAC air-eau
atlantic alfea excellia duo ai removebg preview
  • Prix13 591 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • Puissance10,8kW
  • UsageECS, Chauffage, Climatisation
  • TechnologieRéversible, Basse température, Ballon d’eau chaude
  • ConsommationA++
  • COP4,1
  • TempératureJusqu’à 60°C
  • Niveau sonore unité intérieure39dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure47dB(A)
  • Dimension unité intérieure1851mm x 648mm x 684mm
  • Dimension unité extérieure1290mm x 977mm x 400mm
  • Durée de vieNon communiqué
  • Poids unité intérieureJusqu’à 373kg
  • Poids unité extérieure92kg
daikin logo
Daikin Altherma 3 RF ECS intégrée 180L
PAC air-eau
pompe a chaleur air eau 43 kw altherma 3 rf ecs integree daikin
  • Prix9 350 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • Puissance4,3kW
  • UsageECS, Chauffage, Climatisation
  • TechnologieRéversible
  • ConsommationA+++ 35°C et A++ 55°C
  • COPChauffage 5,1 et ECS 3,3
  • TempératureMoyenne température
  • Niveau sonore unité intérieure34dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure36dB(A)
  • Dimensions unité intérieure (H x L x P)1650mm x 595mm x 600mm
  • Dimensions unité extérieure (H x L x P)740mm x 884mm x 388mm
  • Durée de vie15 à 20 ans
  • Poids131kg (intérieure) et 58,5kg (extérieure)
Mitsubishi Logo
Mitsubishi Ecodan Zubadan R410A
PAC air-eau réversible
mitsubishi ecodan zubadan r410a
  • Prix7 000 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • PuissanceDe 5 à 16kW
  • UsageECS, Chauffage, Climatisation
  • InstallationMaison neuve, Remplacement d’un autre appareil, Maison ancienne
  • TechnologieRéversible
  • ConsommationA++ (chauffage), A++ (ECS)
  • COP3.65 à 4.22
  • Niveau sonore unité intérieure28dB(A) à 45dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure52dB(A) à 72.5dB(A)
  • Dimension unité intérieure (H x L x P)800mm x 530mm x 360mm
  • Dimension unité extérieure (H x L x P)1350mm x 950mm x 360mm
  • Durée de vieNon communiqué
  • Poids48kg à 64kg / 134kg à 149kg
logo de dietrich
De Dietrich Alezio S/E V200 11 MR
Pompe à chaleur air-eau
pompe a chaleur air eau alezio s v200
  • Prix10 300 €
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • Prime énergie
  • Puissance4.6kW
  • UsageECS, Chauffage, Climatisation
  • TechnologiesInverter, réversible, double service
  • COPJusqu’à 5.1
  • ConsommationA+++ (35°C) et A++ (55°C)
  • Efficacité énergétique saisonnière174% (35°C) et 119% (55°C)
  • Niveau sonore unité intérieure61dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure41dB(A)
  • Dimension unité intérieure (H x L x P)712mm x 350mm x 410mm
  • Dimension unité extérieure (H x L x P)880mm x 921mm x 360mm
  • Poids35kg (int) et 63kg (ext)
logo de dietrich
De Dietrich Alezio S/E V200 4,5 MR
Pompe à chaleur air-eau
pompe a chaleur air eau alezio s
  • Prix6 759 €
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • Prime énergie
  • Puissance4.6kW
  • UsageECS, Chauffage, Climatisation
  • TechnologieInverter, réversible
  • COP5,11
  • ConsommationA++ (chauffage) et A+ (ECS)
  • Efficacité énergétique saisonnière136%
  • Niveau sonore unité intérieure48dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieure61dB(A)
  • Dimension unité intérieure (H x L x P)880mm x 840mm x 360mm
  • Dimension unité extérieure (H x L x P)1340mm x 600mm x 728mm
  • Poids129kg (int) et 42kg (ext)
vaillant logo
Vaillant Flexocompact
PAC eau-eau
Vaillant Flexocompact
  • Prix15 000 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • Puissance5 à 11kW
  • UsageECS, Chauffage, Climatisation
  • TechnologieRéversible
  • ConsommationA+++
  • COPJusqu’à 6
  • TempératureMoyenne température
  • Niveau sonore unité intérieureNon communiqué
  • Niveau sonore unité extérieure43dB(A)
  • Dimension unité intérieure1868mm x 595mm x 720mm
  • Dimension unité extérieure720mm x 532mm x 291mm
  • Durée de vie30 ans
  • Poids212kg (à vide) / 401kg (opérationnel)
Logo Atlantic
Atlantic Géolia
PAC eau-eau
atlantic géolia
  • Prix11 000 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • PuissanceDe 5 à 17kW
  • UsageECS, Chauffage
  • TechnologieRéversible, eau glycolée
  • Durée de vie30 ans
  • TempératureMoyenne température
  • Consommation3138kWh/an
  • Niveau sonore unité intérieure49dB(A)
  • Niveau sonore unité extérieureNe possède qu’une unité intérieure
  • Dimension unité intérieure820mm x 650mm x 790mm
  • Dimension unité extérieureNe possède qu’une unité intérieure
  • COP4,35
  • Poids140kg (à vide) / 145kg (avec l’eau)
logo ciat
CIAT AGEO CALEO
PAC eau-eau
ciat ageo caleo
  • Prix15 000 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • Puissance16 à 25kW
  • UsageECS, Chauffage, Climatisation
  • InstallationMaison neuve, Maison ancienne
  • TechnologiesMonobloc, réversible
  • COP4.3 à 5.4
  • TempératureJusqu’à 65°C
  • ConsommationA
  • Niveau sonore unité51dB(A) à 63db(A)
  • Dimension unité (H x L x P)1900mm x 880mm x 670mm
  • Durée de vieNon communiqué
  • PoidsNon communiqué
Logo Viessmann
Viessmann Vitocal 200-G eau-eau
PAC eau-eau
viessmann vitocal 200 g
  • Prix10 320 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • Puissance7,6kW
  • UsageECS, Chauffage, Climatisation
  • TechnologieEau glycolée
  • ConsommationA++ / A+++
  • COP4,6
  • Niveau sonore unité42dB(A)
  • Dimension unité (H x L x P)1081mm x 600mm x 680mm
  • Durée de vie20 ans
  • Poids148kg
Logo Viessmann
Viessmann Vitocal 300-G eau-eau
PAC eau-eau
viessmann sol eau vitocal 300 g removebg preview
  • Prix10 950 €
  • Prime énergie
  • Coup de pouce
  • MaPrimeRénov’
  • Puissance8,6kW
  • UsageECS, Chauffage, Climatisation
  • TechnologieEau glycolée
  • ConsommationA++ / A++
  • COP4,7
  • Niveau sonore unité30 à 47dB(A)
  • Dimension unité (H x L x P)1081mm x 600mm x 680mm
  • Durée de vie20 ans
  • Poids149kg

2. Choisir le bon emplacement pour sa PAC

Pour limiter les nuisances sonores, il faut éviter d’installer l’unité extérieure de sa PAC à proximité des ouvertures ou des pièces à vivre. Il ne faut pas non plus la placer dans un recoin ou trop près d’un mur, car cela pourrait amplifier le bruit de l’appareil à cause de l’écho.

Les emplacements à favoriser sont les espaces ouverts, à plus de 20 mètres des habitations voisines. Il faut aussi surélever la PAC pour diminuer les vibrations.

3. Choisir un installateur certifié RGE

Il est important de confier l’installation de sa pompe à chaleur à un professionnel qualifié (Qualipac). En effet, une pose dans les règles de l’art permet à la PAC d’être la plus silencieuse possible.

Une mauvaise installation peut au contraire générer davantage de nuisances sonores. De plus, l’expertise d’un professionnel est utile pour choisir un modèle adapté au logement et bien dimensionné pour répondre aux besoins.

Le prix moyen d’une pose de pompe à chaleur par un professionnel qualifié est d’environ 4.000€. Ce prix varie en fonction du type de PAC : l’installation d’une pompe à chaleur air-air, qui nécessite moins de travail, est moins coûteuse tandis que l’installation d’une PAC géothermique nécessite de lourds travaux et peut coûter plus de 6.000€.

Comment diminuer le bruit d’une pompe à chaleur ?

Pour atténuer le bruit de sa PAC, il est important de l’entretenir régulièrement. Il existe aussi des protections antibruit pour limiter les nuisances sonores.

représentation d’un toit de protection posé sur la pac

Poser sa PAC sur un socle inertie et des plots antivibratils

picto radiateur

Entretenir sa pompe à chaleur

pac cage picto

Installer une protection antibruit

picto immeuble

Modifier l’emplacement de la PAC

rge

Contacter un professionnel RGE

picto nuisances sonores pac

Changer sa PAC pour un modèle plus silencieux

Solutions pour atténuer le bruit de la pompe à chaleur

1. Entretenir sa pompe à chaleur

Il est important d’entretenir régulièrement sa pompe à chaleur en retirant les éventuelles feuilles ou brindilles coincées dans le ventilateur. En effet, leur présence peut générer un bruit anormal et accentuer davantage les nuisances sonores.

Pour les PAC air-air, il est conseillé de dépoussiérer régulièrement l’unité extérieure et de nettoyer les filtres des unités intérieures.

Il est obligatoire de faire entretenir sa pompe à chaleur au moins une fois tous les deux ans par un professionnel qualifié pour garantir le bon fonctionnement de l’appareil et prolonger sa durée de vie. Le coût d’un contrat d’entretien est compris entre 100 et 300€ par an.

verification

Vérification
étanchéité circuit frigorifique

controle ouvrier picto

Contrôle
rendement de la PAC

controle ouvrier 2 picto

Contrôle
composant et connexion électrique

ouvrier picto

Nettoyage ou remplacement
des filtres

2. Équiper sa pompe à chaleur d’une protection antibruit

Pour rendre sa PAC moins bruyante, il existe des solutions antibruit comme un écran ou un caisson d’insonorisation. Il est également possible de limiter les vibrations plaçant des supports anti vibrations sous l’unité extérieure. Voici différentes solutions pour rendre une PAC moins bruyante :

  • Installer un mur antibruit : des matériaux isolants permettent de diminuer la réverbération des ondes sonores
  • Placer des supports anti vibrations sous l’unité extérieure : pour limiter la propagation des vibrations qui sont sources de bruit
  • Surélever la PAC sur un socle en béton : un bloc extérieur accolé à l’un des murs de la maison engendre davantage de nuisances sonores
  • Utiliser un caisson insonorisant : un coffrage autour de la PAC permet de réduire ses émissions sonores de 10 à 30% en isolant le bruit du moteur et du ventilateur. C’est également une solution esthétique pour cacher l’unité extérieure

Que faire en cas de pompe à chaleur voisine bruyante ?

En cas de litige avec un voisin, plusieurs recours sont possibles : le règlement à l’amiable, le contrat d’huissier, l’arrêté du maire ou l’action en justice.

reglement à l'amiable picto

Règlement à l’amiable

contrat d'huissier picto

Contrat d’huissier

arreter du maire picto

Arrêté du maire

papier signe picto

Dépôt de plainte

justice picto

Action en justice

1. Pompe à chaleur voisine bruyante : le règlement à l’amiable

Si une pompe à chaleur cause des nuisances sonores dans le voisinage, des solutions peuvent être envisagées pour régler le problème à l’amiable.

Par exemple, déplacer la pompe à chaleur, installer un écran antibruit, placer un caisson d’insonorisation ou des supports anti vibrations sont des solutions qui permettent de rendre la pompe à chaleur moins bruyante.

2. Pompe à chaleur voisine bruyante : en cas de contentieux

Si le règlement à l’amiable n’est pas suffisant, il est possible de faire un constat d’huissier ou bien de contacter un expert qui sera en mesure de vérifier si l’installation est optimale ou non. Si les nuisances sont avérées, trois recours sont alors possibles :

  • Maire : par arrêté, faire retirer la pompe à chaleur
  • Déposer une plainte : peut conduire à une contravention de 450€ maximum
  • Engager : une action en justice

Réglementation bruit pompe à chaleur : la médiation

Une médiation est la meilleure solution pour trouver un arrangement à l’amiable rapide. Cette démarche est obligatoire avant de saisir le tribunal et peut être confiée à un avocat (entre 1.000 et 1.500€) ou à un conciliateur de justice (sans frais).

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Foire aux questions

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